Démystifier le marquage CE : nos experts vous proposent leur décryptage et leurs conseils pour mieux comprendre la réglementation et les usages en matière d’équipement de protection individuelle, en particulier les chaussures EPI.

 

Concernant les utilisateurs de chaussure EPI

Les obligations sont fixées dans la directive "Utilisateurs d’EPI" directive 89/656/CEE du 30/11/1989 et les textes associés (2009/104/CE et 2019/1832).

Les employeurs mettent en œuvre tous les moyens collectifs de protection des employés. Les EPI apportent la protection contre les risques résiduels. L’employeur s’assure de l’adéquation aux risques des EPI, en collaboration avec les différents comités internes à l’entreprise.

Les EPI offrant le niveau de protection approprié sont mis à disposition des employés gratuitement :

• conformité certifiée par le marquage CE ;
• informations utilisateur complètes sur chaque paire de chaussures ;
• déclaration de conformité du fabricant.

 

En quoi consiste un examen type de marquage CE ?

 

Fabricants et règlement européen 2016/425/UE

Les fabricants de chaussures EPI doivent mettre sur le marché des produits conformes aux exigences essentielles du règlement européen (UE) 2016/425. 

Pour cela, les fabricants sont tenus de suivre la procédure suivante :

1. Caractériser le niveau de risques contre lesquels leur chaussure EPI va protéger son utilisateur. Cela définira les règles de certification (voir A).
    
2. Définir précisément tous les risques. Cela fixera toutes les normes nécessaires durant le processus certification (voir B).
    
3. Le fabricant va choisir CTC, son organisme notifié (ON).
   • La plupart des chaussures EPI (voir C) sont en catégorie II.
   • Pour les chaussures EPI de catégorie III, un système de contrôle annuel devra être défini (module C2 avec CTC ou module D avec un autre Organisme Notifié).
      
4. Le fabricant transmet à l’organisme notifié (ON) un dossier technique qui comprend :
   • les risques couverts et le champ d’utilisation de l’EPI 
   • une description complète de la fabrication (matériaux, lieu d’assemblage, …) 
   • les résultats des essais confirmant la conformité des produits (voir B) 
   • le marquage final de la Chaussure EPI (voir D) 
   • la notice d’utilisation de l’EPI.
      
5. Une fois que l’organisme notifié (ON) a délivré un numéro d’attestation UE de type, le fabricant :
   • émet sa déclaration de conformité 
   • appose le marquage CE sur sa production 
   • peut commercialiser sa chaussure EPI, partout dans l’Union européenne et dans de nombreux autres pays 
   • reste à la disposition des autorités de contrôle du marché 
   • effectue le suivi de production annuel pour les chaussures de catégorie III.

 

A. Caractériser le niveau de risques

Règles de certification pour les EPI - Chaussure de sécurité

Règles de certification	Catégorie I	Catégorie II	Catégorie III
CLASSIFICATION	Risques mineurs	Autres risques	Risques mortels ou irréversibles
EXEMPLES	Bottes de pluie pour usage professionnel	Chaussures pour risque mécanique	Chaussures pour risques chimiques
OBLIGATIONS DU FABRICANT	Proposer et diffuser un dossier technique sur le produit (incluant une notice utilisateur) Mettre en place des moyens de contrôle pour garantir l’homogénéité des productions Produire une déclaration de conformité Apposer le marquage CE sur le produit	Catégorie I + Obtenir un certificat d'examen UE de type auprès d'un Organisme Notifié tel que CTC (module B)	Catégorie II + Choisir un Organisme Notifié pour surveiller chaque année son processus de production (module C2 ou D) Apposer le numéro de l'Organisme Notifié  en charge de la surveillance sur le marquage

 

B. Choisir la / les normes EPI chaussures de sécurité

 

EN ISO 20345	Chaussures de sécurité
EN ISO 20346	Chaussures de protection
EN ISO 20347	Chaussures de travail
EN 13634	Chaussures de protection pour les motocyclistes - Exigences et méthodes d’essai
EN 13832-2	Chaussures de protection contre les produits chimiques - Partie 2 : exigences en cas de contact limité avec des produits chimiques
EN 13832-3	Chaussures de protection contre les produits chimiques - Partie 3 : exigences en cas de contacts prolongés avec des produits chimiques
EN 15090	Chaussures pour pompiers
EN ISO 17249	Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne
EN ISO 20349-1	Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies
EN ISO 20349-2	Chaussures de protection contre les risques lors d'opérations de soudage et techniques connexes
EN 50321-1	Travaux sous tension - Chaussures pour protection électrique - Chaussures et couvre-chaussures isolants
ASTM F2413	Exigences de performance pour les chaussures à embout de protection (sécurité) (norme destinée au marché américain)

 

C. Choisir son organisme notifié (ON)

En 1992, CTC a été l’un des tout premiers organismes notifiés (ON) pour les EPI, portant le numéro 0075. Depuis cette date, nous avons délivré plus de 50 000 attestations d'examen UE de type en chaussures de sécurité, gants de protection et vêtements de protection.  

Nos compétences sont évaluées et garantie par nos accréditations selon l'ISO 17025 (Essais) et l'ISO 17065 (Certification). 

Le professionnalisme et la validité de nos tests physiques et techniques aident nos clients à fabriquer les chaussures EPI les plus sûrs.  

CTC possède une grande et longue expérience des tests d’innocuité dans les matériaux et les produits. La législation européenne REACh est la législation la plus sévère au monde. CTC vous aidera à définir les substances critiques pertinentes à tester. L’intégration des exigences de sécurité vous permettra de garantir la conformité des produits conformément à l’annexe XVII de REACh. 

CTC participe activement à la normalisation des EPI ainsi qu’à la coordination des Organismes Notifiés.

 

	CTC Shanghai et CTC Dongguan Laboratoires accredités CNAS CTC Shanghai : CNAS L4577 CTC Dongguan : CNAS L5912
CTC Asia, Laboratoires à Hong Kong accrédités "HKAS"

 

D. Système de marquage pour les chaussures et les bottes

Afin d'aider le consommateur à choisir ses chaussures, les marquages suivants ont été développés.

EN ISO 20345 avec embout 200 J	EN ISO 20346 avec embout 100 J	EN ISO 20347 sans embout
Classe I
SB :   Exigences de base S1 :   SB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon S2 :   S1 +   pénétration et absorption d’eau S3 / S3L / S3S :   S2 +   perforation   semelle à crampons S6 :   S2 +   résistance à l'eau S7 / S7L / S7S :   S3 +    résistance à l'eau	PB :   Exigences de base P1 :   PB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon P2 :   P1 +   pénétration et absorption d’eau P3 / P3L / P3S :   P2 +   perforation   semelle à crampons P6 :   P2 +   résistance à l'eau P7 / P7L / P7S :   P3 +    résistance à l'eau	OB :   Exigences de base O1 :   OB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon O2 :   O1 +   pénétration et absorption d’eau O3 / O3L / O3S :   O2 +   perforation  semelle à crampons O6 :   O2 +   résistance à l'eau O7 / O7L / O7S :   O3 +    résistance à l'eau
Classe II
S4 :   SB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon S5 / S5L / S5S :   S4 +   perforation   semelle à crampons	P4 :   PB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon P5 / P5L / P5S :   P4 +   perforation   semelle à crampons	O4 :   OB +   zone du talon fermée   propriétés antistatiques   absorption d’énergie au talon O5 / O5L / O5S :   O4 +   perforation   semelle à crampons

 

D'autres caractéristiques normalisées peuvent être utilisées, en option, seules ou avec les exigences de base des produits ci-dessus :

Exigence		Symbole
Chaussure entière	Résistance à la perforation (insert métallique type P) Résistance à la perforation (insert non métallique)     - Type PL     - Type PS	P PL PS
	Propriétés électriques     - Chaussures partiellement conductrices     - Chaussures antistatiques	C A
	Résistance aux environnements agressifs     - Isolation thermique du complexe de la semelle extérieure     - Isolation au froid du complexe de la semelle extérieure	HI CI
	Absorption d'énergie de la région du talon	E
	Résistance à l'eau	WR
	Protection du métatarse	M
	Protection de la cheville	AN
	Résistance aux coupures	CR
	Résistance des pare-pierres à l’abrasion	SC
	Résistance au glissement (sur un sol en carrelé avec de la glycérine)	SR
Tige	Pénétration et absorption d’eau (remplace le WRU)	WPA
Semelle de marche	Résistance aux contacts chauds	HRO
	Résistance aux hydrocarbures	FO
	Système grip pour échelle	LG

 

Conception d'une chaussure de sécurité