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En France, les paramètres RSDE (Recherche et Réduction des Substances Dangereuses dans l'Eau) et SDE (Substances Dangereuses pour l'Environnement) sont utilisés dans le cadre de la surveillance et de la réduction des rejets de substances potentiellement toxiques dans les eaux, notamment les eaux usées industrielles et urbaines.
Le RSDE concerne un suivi plus large et systématique de ces substances, tandis que le SDE est un paramètre spécifique utilisé pour le calcul de la redevance pour pollution d'origine non domestique.
Les agences de l’eau appliquent certaines dispositions pour calculer et percevoir une redevance sur la « pollution ».
L’assiette de la redevance est la pollution annuelle rejetée dans le milieu naturel, égale à 12 fois la moyenne de la pollution moyenne mensuelle et de la pollution mensuelle rejetée la plus forte (arrêté du 24 juin 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007)
Ces redevances sont établies à partir de paramètres physico-chimiques analysés ou de calculs issus de ces paramètres. A chaque catégorie d’activités polluantes est associé un coefficient de pollution.
Les paramètres SDE sont les paramètres "substances dangereuses" demandés par l'Agence de l'eau tous les 5 ans dans le cadre du Suivi Régulier des Rejets (SRR).
Le paramètre "SDE" est constitué de 16 molécules de micropolluants organiques à rechercher dans les eaux de rejet industriels.
À partir de 2016 : introduction des paramètres SDE issus des études RSDE
Les agences de l’Eau imposent aux laboratoires (arrêté législatif) les méthodes normalisées à mettre en œuvre.
1000 | Benzo (g,h,i) pérylène | Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) |
1000 | Indeno (1,2,3-cd) pyrène | |
100 | Anthracène | |
100 | Fluoranthène | |
100 | Benzo (a) pyrène | |
100 | Benzo (b) fluoranthène | |
100 | Benzo (k) fluoranthène | |
10 | Naphtalène | |
10 | Benzène | Dérivés benzéniques (BTEX) |
10 | Toluène | |
10 | Xylènes | |
10 | Ethylbenzène | |
100 | Octylphénols | Alkylphénols |
50 | Nonyphénols | |
1000 | Tributylétain cation | Organo-métallique |
10 | Di (2-éthylhexyl)phtalate (DEHP) | Phtalate |
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