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Turquie : des contrôles renforcés sur des articles de consommation importés

Publié dans Innocuité le 06/03/2020 par CTC

Le 27 décembre 2019, Le Ministère du Commerce de Turquie a publié la notification n°30991 définissant les articles de consommation qui seront visés par des inspections douanières avant mise sur le marché turc.

Parmi les articles de consommation visés par les contrôles en 2020, plusieurs sont des accessoires de mode. L'annexe I de la notification définit les substances qui seront contrôlées pour chacun des types d'articles. Ces restrictions chimiques sont issues pour la plupart du texte turc "KKDIK" qui a des modalités proches du règlement européen REACh.

Parmi les articles concernés par les inspections, citons par exemple :

Bouton de manchette : cadmium, plomb, nickel ;
Bijou fantaisie : cadmium, plomb, nickel ;
Bracelet-montre : amines aromatiques cancérigènes (« azo »), cadmium, nickel, plomb, HAP, chrome hexavalent ;
Étuis pour tablettes et téléphones portables et films de protection : amines aromatiques cancérigènes (« azo ») (pour les articles en textile), cadmium, HAP, plomb, chrome hexavalent.

Cette notification est entrée en vigueur le 1er janvier 2020 ; elle remplace la notification n°30641 du 30 décembre 2018 qui définissait les inspections pour l'année 2019.

Lien vers la notification n°30991