Base "ICARE"

Les équipes de CTC ont mis au point un outil informatique centralisant les contraintes chimiques répertoriées dans le monde et s’appliquant aux articles de notre filière. Cette interface simple et rapide d’utilisation permet en quelques clics de lister toutes les contraintes chimiques concernant les articles selon le type de produit, les matériaux et les zones d’export afin de mener une évaluation de conformité chimique exhaustive selon les produits et les marchés d'export.

Cette base d'information sur les exigences chimiques est mise à disposition exclusivement à titre informatif. Malgré toute l'attention portée par les équipes CTC à la précision des informations saisies dans cette base, celle-ci n'a pas de valeur juridique et ne doit pas remplacer une lecture approfondie des textes règlementaires sources par les metteurs en marché. CTC décline toute responsabilité concernant l’utilisation et l’exploitation qui pourront être faites par les utilisateurs des informations contenues dans cette base.

À télécharger

Liste Candidate à l‘Annexe XIV du Règlement REACh