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 Quelle sont les substances remplissant les critères de très préoccupantes, susceptibles d’être présentes dans les articles manufacturés de type Cuir, Chaussure, Textile ?
Les substances qui seront listées à l’annexe XIV n’étant pas connues à ce jour, il semble difficile de pouvoir engager des démarches de recherches d’informations, visant à répondre aux obligations de communication de Reach.
Néanmoins, CTC, grâce son système de veille documentaire et de son partage d’expérience avec de nombreux laboratoire d’analyse sur les matériaux, est en mesure de pouvoir dresser une liste de substances très préoccupantes potentiellement présentes dans les matériaux suivants :
- Cuir
- Textile (fibre naturelle ou synthétique)
- Matières plastiques (matériau à semelle ou toile enduite)
Le tableau suivant présente par matériau les grandes familles de substances identifiées à ce jour :
Tableau 1 : Liste indicative de substances susceptibles d’intégrer l’annexe XIV de REACh
| Famille |
Textile |
Cuir |
Polymères et enduction |
| Acrylonitrile |
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ABS |
| Arsenic |
X |
X |
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| AZO amines aromatiques |
X |
X |
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| Cadmium |
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X |
| Chlorure de vinyle monomère |
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PVC |
| Chrome hexavalent (1) |
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X |
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| Colorants dispersés cancérigènes |
X |
X |
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| Paraffines chlorées à chaînes courtes (C10-C13) |
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X |
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| Retardateur de flamme (TRIS-OBDE) (2) |
X (si EPI) |
X (si EPI) |
X |
| Formaldéhyde (4) |
X |
X |
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| Hexachlorobenzène |
X |
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| Organoétain |
X |
X |
X |
| PFOS/PFOA (2) et/ou (3) |
X |
X |
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| Phtalates (liste de 10 phtalates) |
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X |
(1) Le cuir est tanné au chrome trivalent. Des traces de chrome hexavalent sont parfois détectées dans certains cuirs.
(2) article avec des propriétés ignifuges
(3) article avec des propriétés hydrofuges
(4) si l’Europe poursuit le protocole de classement en cancérigène avéré
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Généralement non nécessaire |
| X |
Présence possible mais concentration faible |
| X |
À vérifier |
Si on ne peut pas savoir, à ce jour, si les substances ci dessus seront à terme intégrées à l’annexe XIV du règlement, on peut en revanche d’ores et déjà fixer le champ d’investigation qui concerne les industriels de la chaussure et de la maroquinerie.
Ainsi, à la question : les articles finis de type Chaussure ou Article de Maroquinerie sont-ils susceptibles de contenir des substances très préoccupantes ? La réponse est donc OUI.
A la question : une de ces substances est-elles susceptibles d’être présentes en concentration supérieure à 1g/kg ? La réponse n’est pas si aussi simple. En se basant sur le retour d’expérience de notre laboratoire d’analyse, il est néanmoins possible de faire ressortir certaines substances pour lesquelles il existe un risque :
- les phtalates, qui lorsqu’ils sont présents, peuvent l’être à des concentrations bien supérieures à 1g/kg (semelle PVC principalement, enductions de textiles ou cuirs)
- le formaldéhyde, pouvant être présent dans les textiles à des concentrations proche de 1 g/kg.
Face à cette problématique, CTC réalise un état de l’art visant d’une part à mieux connaître les phtalates associés aux applications industrielles du secteur, et les alternatives possibles ; et d’autre part à cerner précisément les interdictions actuelles portant sur certains phtalates, afin de pouvoir répondre aux interrogations légitimes de la filière.
Le résultat de cette étude sera présenté aux industriels, à l’occasion des commissions techniques et des réunions d’information organisées par les fédérations professionnelles à l’automne 2008.
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