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 Quelles substances rechercher dans les articles ?
Deux types de substances sont concernés par REACh :
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Les substances Candidates à Autorisation (Annexe 14)
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Les substances soumises à Restriction (Annexe 17)
Les substances Candidates à Autorisation (Annexe 14)
Ces substances, pour lesquelles REACh prévoit des obligations de Communication et de Notification, répondent à la définition de substances très préoccupantes :
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Substance classée Cancérigène, Mutagène ou Toxique pour la reproduction (CMR) de classe 1 ou 2, soit celles dont le degré de certitude sur leurs effets toxicologiques est le plus élevées.
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Substance classée Persistante, Bioaccumulable et Toxique (PBT). Ces substances ont la particularité d’être difficilement biodégradable, de s’accumuler dans les organes des êtres vivants via la chaîne alimentaire et d’avoir des effets toxiques à long terme (type cancérigène).
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Substance classée Très Persistante et Très Bioaccumulable (vPvB). Ces substances partagent certaines caractéristiques des substances PBT, et posent le même type de problème à long terme.
Les substances CMR sont à ce jour les mieux connues, on en recense à ce jour environ 3 000. En revanche, les substances PBT et vPvB ne sont pas clairement identifiées, compte tenu que les critères de classification sont relativement récents.
Attention, toutes les substances répondant aux critères de très préoccupantes (plusieurs milliers) ne figureront pas sur cette liste. En effet, l’inclusion d’une substance à cette liste se fera sur proposition des différents pays de l’Union Européenne.
La première version de cette liste de substances Candidate a été publiée sur le site Internet de L’Agence Européenne des Produits Chimiques (EChA), le 28 octobre 2008. Cette liste est évolutive et devrait être mise à jour deux fois par an.
C’est donc sur un nombre limité de substances très préoccupantes figurant sur la « candidate list », que les fabricants et importateurs d’articles devront avoir des éléments de réponses aux questions suivantes, pour satisfaire aux obligations de communication imposées par REACh :
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Ces substances sont-elles potentiellement présentes dans mes articles ?
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Si oui, leur concentration est-elle supérieure à 1g/kg ?
Les substances soumises à restriction (Annexe 17)
Contrairement aux substances candidates à Autorisation, qui constituent une liste de substances concernant potentiellement tous les secteurs industriels, les substances soumises à restriction sont des substances pour lesquelles des applications particulières sont visées. Un exemple bien connu de la filière Cuir, est celui de l’interdiction des amines aromatiques dans les cuirs et textiles en contact prolongé avec la peau, fixant un seuil de 30 mg/kg pour chacune des 22 amines listées dans la directive 2002/61/CE.
L’annexe 17 de REACh reprend donc intégralement le texte de la Directive 76/769/CEE, qui recense l’ensemble des restrictions applicable au niveau de l’Union Européenne.
Ce texte réglementaire est la base commune à l’ensemble des pays de l’Union Européenne en matière de substance soumises à restriction. Il s’agit donc des restrictions essentielles à prendre en compte pour assurer la notion de sécurité générale des produits, introduite par la Directive 2001/95/CE.
Le respect de l’annexe 17 de REACh n’est cependant pas suffisant pour assurer cette notion de sécurité générale des produits, dans les pays de l’Union Européenne pour lesquels il existe des restrictions supplémentaires, comme par exemple celle portant sur l’interdiction de Chrome hexavalent dans les cuirs en Allemagne.
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